Déposée le 14 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE MINIATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA VIE EST BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE MINIATURE domicilié(e) 206, RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 836 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique GAULT Architecture Miniature S.A.R.L. - France.
La marque LA VIE EST BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIE EST BELLE est expirée depuis le 14 décembre 2009.
ARCHITECTURE MINIATURE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE CIEL DE PARIS
ARCHITECTURE MINIATURE SARL - 206, RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS - France - SIREN 332836220
Monsieur Dominique GAULT Architecture Miniature S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Porcelaines et céramiques de Limoges, de collection, boites à pilules, avec ou sans décorations de métaux précieux. Porcelaines et céramiques à usage domestique. Poupées de porcelaine habillées de tissus et dentelles, et poupées chiffon.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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